Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATS AUTOMOBILES TOURISME SPORT
Sarrailh Robert

Numéro de dépôt :
3107988
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2021
ATS AUTOMOBILES TOURISME SPORT de Sarrailh Robert

Présentation de la marque ATS AUTOMOBILES TOURISME SPORT

Déposée le 26 juin 2001 par Sarrailh Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATS AUTOMOBILES TOURISME SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est Sarrailh Robert domicilié(e) 86 avenue - 1295 - MIES - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert.Sarrailh domicilié(e) 4 Chemin du Triangle - 1295 - MIES - Suisse.

La marque ATS AUTOMOBILES TOURISME SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATS AUTOMOBILES TOURISME SPORT est expirée depuis le 26 juin 2021.

Sarrailh Robert a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE DE LA GASTRONOMIE FRANCAISE


Sarrailh Robert - 86 avenue - 1295 - MIES - Suisse


Robert.Sarrailh - 4 Chemin du Triangle - 1295 - MIES - Suisse


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487960 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-12-30

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568415 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Véhicules automobiles. Miniatures automobiles. Réparations automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.